Conseil Municipal du 03 juin 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1991-99PROCEDURE DE VENTE PUBLIQUE DU MATERIEL DE L'ASSOCIATION CINE-VILLEFRANCHE. DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
1991-100BUDGET PRIMITIF 1991 - DECISION MODIFICATIVE : ACQUISITION DU MATERIEL DE L'ASSOCIATION CINE-VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1991-101DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTERE DE LA CULTURE POUR EQUIPEMENT SCENIQUE DU THEATRE. - Délibération - (sans annexe)
1991-102POMPES FUNEBRES GENERALES - CESSION DE CONTRAT. - Délibération - (sans annexe)
1991-103CENTRES DE VACANCES 1991. CONVENTION AVEC LES ORGANISMES. - Délibération - (sans annexe)
1991-104ELARGISSEMENT DE LA RUE PH. HERON. DEMANDE D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE POUR ACQUISITION D'IMMEUBLE. - Délibération - (sans annexe)
1991-105SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'UNION DES PATINEURS DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1991-106SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A CALADE PETANQUE. - Délibération - (sans annexe)
1991-107SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE DU BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
1991-108SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB MOTOCYCLISTE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
1991-109SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB CYCLOTOURISTE CALADOIS. - Délibération - (sans annexe)
1991-110STAGE PUBLIC EN DIFFICULTE. CONVENTION AVEC LA MUTUELLE INTER-JEUNES. - Délibération - (sans annexe)
1991-111REGLEMENT GENERAL DES PLACES ET MARCHES. MODIFICATIONS DES ARTICLES 27 ET 31. - Délibération - (sans annexe)
1991-112PRISE EN LOCATION D'UN LOGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
1991-113ACTUALISATION DES TARIFS DES ACTIVITES DU SERVICE JEUNESSE. - Délibération - (sans annexe)
1991-114DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES. CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR EN CHEF. - Délibération - (sans annexe)